Politique de contenu

Politique de Contenu / Conditions d’Utilisation

 

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    1. Responsabilité des utilisateurs :
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    2. Interdiction de contenu inapproprié :
      Il est strictement interdit de publier sur le site Cœurs Unis tout contenu de nature pornographique, obscène, vulgaire, violente, ou incitant à la haine et à la discrimination. Toute violation de cette règle entraînera la suppression immédiate du contenu concerné et pourra entraîner la suspension ou la suppression du compte utilisateur, sans préavis. Les utilisateurs seront tenus responsables de toute violation de la loi et des conséquences légales qui en découleront.

    3. Exclusion de responsabilité :
      Anglaise Thivind et Cœurs Unis déclinent toute responsabilité quant au contenu publié par les utilisateurs. Nous ne sommes en aucun cas responsables des actions ou comportements illégaux, inappropriés ou répréhensibles des utilisateurs sur le site. La modération du site est réalisée à notre discrétion, mais nous ne garantissons pas une surveillance exhaustive. Toute responsabilité quant aux conséquences des publications des utilisateurs (y compris celles qui violent la loi) incombe uniquement à ces derniers.

    4. Signalement de contenu abusif :
      Si vous constatez du contenu qui contrevient aux présentes règles, vous êtes invité à le signaler via les outils de modération disponibles. Nous nous engageons à examiner les signalements et à prendre les mesures appropriées dans les meilleurs délais.

    5. Suppression de compte et poursuites judiciaires :
      Cœurs Unis se réserve le droit de suspendre ou de supprimer tout compte utilisateur sans préavis si celui-ci enfreint les présentes conditions d’utilisation. En cas de violation grave des lois en vigueur, nous nous réservons également le droit de poursuivre l’utilisateur en justice.

    6. Limitation de responsabilité :
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    7. Hébergeur du site :
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